Déposée le 11 octobre 2002 par POTISA Guy et Martin Frédéric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INTOUCHABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Les déposants sont POTISA Guy domicilié(e) 80 rue Carnot,95360 MONTMAGNY - 95360 - France et Martin Frédéric domicilié(e) 17 rue Auguste Perret,92500 Rueil Malmaison - 92500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POTISA Guy domicilié(e) 80 rue Carnot,95360 Montmagny - 95360 - France.
La marque INTOUCHABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTOUCHABLE est expirée depuis le 11 octobre 2012.
POTISA Guy - 80 rue Carnot,95360 MONTMAGNY - 95360 - France
Martin Frédéric - 17 rue Auguste Perret,92500 Rueil Malmaison - 92500 - France
POTISA Guy - 80 rue Carnot,95360 Montmagny - 95360 - France
Inscription le 19 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435449 - Publication au BOPI 2006-06-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Cuir et imitations du cuir, sacs à mains, de voyage, d'écoliers. Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouet et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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